A. Structure administrative
Le conseil d’administration d’ArkeoGIS est composé d’un président élu, des porte-parole des groupes de soutien d’ArkeoGIS et du gestionnaire de la base de données ArkeoGIS. Le président d’ArkeoGIS coordonne l’activité des groupes de soutien et représente ArkeoGIS. Le président est élu par les contributeurs d’ArkeoGIS et les scientifiques ayant un intérêt de bonne foi dans ArkeoGIS, qui doivent s’inscrire à l’avance auprès du gestionnaire de la base de données. Les candidats au poste de président d’ArkeoGIS doivent être proposés avant les élections par un proposant et un second. Le mandat de quatre ans, rééligible, est possible. Les groupes de soutien d’ArkeoGIS soutiennent le gestionnaire de la base de données. Les porte-parole des groupes de soutien sont choisis par les groupes eux-mêmes. Les scientifiques intéressés sont encouragés à rejoindre les groupes de soutien. La vice-présidence du conseil d’administration est assurée à tour de rôle par les porte-parole des groupes de soutien.
B. Données
- Les données doivent être originales
- La base de données doit contenir les données originales
- Les données seront classées comme étant à accès restreint ou non restreint. Toutes les données seront disponibles dans ArkeoGIS, bien que les données restreintes ne puissent être utilisées que dans les conditions prévues.
- Les données non restreintes sont disponibles pour tous les usages et sont incluses dans ArkeoGIS sur différents sites électroniques.
- Les données restreintes ne peuvent être utilisées qu’avec la permission de l’auteur des données. L’utilisation appropriée et éthique des données restreintes est de la responsabilité de l’utilisateur des données.
- Les restrictions sur les données expireront trois ans après leur soumission à ArkeoGIS.
C. Contributeurs
- Peut déclarer que les données sont libres ou restreintes, mais est fortement encouragé à fournir les données sous une forme non restreinte afin de permettre une utilisation généralisée.
- Peut demander à vérifier que les données contenues dans la base de données sont correctes. Dans les cas où la base de données centrale saisit manuellement les données, la base de données doit systématiquement renvoyer à l’auteur des données une copie des données, telles qu’elles sont saisies dans la base de données, pour vérification facultative par l’auteur.
- Peut utiliser toutes les données sans restriction.
- Peut obtenir des copies du logiciel d’application et de la base de données elle-même pour les utiliser sur son propre ordinateur.
- Peut demander à tout moment que ses données restreintes soient retirées de la base de données ou que leur statut soit modifié en données non restreintes.
- Peut, en informant ArkeoGIS, prolonger le statut restreint d’un ensemble de données après la période standard de trois ans.
- En cas de litige concernant l’utilisation inappropriée de données restreintes, le Conseil d’administration d’ArkeoGIS fera office d’arbitre.
D. Licence
E. Utilisateurs
- Doit demander la permission à l’auteur des données pour l’utilisation de données restreintes.
- Doit, par courtoisie, informer les auteurs des données de l’utilisation qui est faite de leurs données. (Mais voir aussi D 8.)
- Si le contributeur le souhaite, doit lui montrer les résultats d’analyses et les manuscrits à publier pour qu’il puisse les commenter de manière critique. (Mais voir aussi D 8.)
- Doit citer, dans toute publication utilisant des données de la base de données, les publications originales des contributeurs décrivant leurs données. (Mais voir aussi D 8.)
- Doit envoyer des réimpressions des publications qui utilisent les données d’ArkeoGIS au centre de la base de données.
- Les contributeurs doivent être remerciés pour l’utilisation de données non publiées et pour tout conseil qu’ils ont pu fournir. (Mais voir aussi D 8.)
- Aucun utilisateur ne peut transmettre des données à une autre partie. Tous les utilisateurs doivent obtenir des données de la base de données centrale.
- L’éthique normale s’applique à la co-propriété des publications. Le contributeur doit être invité à être coauteur si un utilisateur fait un usage significatif des données d’un contributeur individuel, ou si les données d’un contributeur individuel constituent une partie substantielle d’un ensemble de données plus important analysé, ou si un contributeur apporte une contribution significative à l’analyse des données ou à l’interprétation des résultats. Cette ligne directrice s’applique aux données non restreintes comme aux données restreintes. Dans le cas d’études synoptiques qui utilisent des données sur le pollen provenant de nombreux sites, il peut être ni pratique, ni possible, ni raisonnable de contacter tous les contributeurs ou de faire d’eux les co-auteurs de la publication. Il peut même ne pas être possible de citer toutes les publications qui ont été utilisées. Néanmoins, dans tous les cas, les auteurs doivent informer ArkeoGIS de leur utilisation des données et doivent inclure le texte suivant dans leurs remerciements : les données ont été extraites d’ArkeoGIS (http://arkeogis.org). En aucun cas, la paternité des données ne doit être attribuée aux contributeurs, individuellement ou collectivement, sans leur consentement explicite.
- Les données ne sont accessibles qu’aux organisations à but non lucratif et à la recherche.
Les organisations à but lucratif ne peuvent utiliser les données, même pour des utilisations légitimes, qu’avec le consentement écrit du conseil d’administration d’ArkeoGIS, qui déterminera ou négociera le paiement de toute redevance requise.